Mentions légales

Présentation

Le site internet de l’association Sémaphore Santé 92 Nord porteuse du DAC 92 Nord (https://dac92nord.sante-idf.fr/accueil.html) est un site porté par l'association Sémaphore Santé 92 Nord, située au 9 allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers.

 

L'association Sémaphore Santé 92 Nord a pour objectifs :

  • De favoriser l’accès aux soins pour les personnes présentant des vulnérabilités sociales et/ ou psychologiques en les intégrant dans les circuits de soins habituels,
  • De favoriser le maintien à domicile des personnes présentant des pathologies chroniques pouvant entraîner une perte d’autonomie temporaire ou définitive en y intégrant selon les cas les soins palliatifs,
  • D’assurer une coordination globale de la santé.

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont l’association Sémaphore Santé 92 Nord et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).

 

A ce titre :

  • Le directeur de la publication est le porteur juridique de l’association Sémaphore Santé 92 Nord : Matthieu SAULNIER en sa qualité de Président.
  • Le responsable de rédaction est le porteur juridique de l’association Sémaphore Santé 92 Nord : Matthieu SAULNIER en sa qualité de Président.
  • Le webmaster est SESAN

 

Propriété intellectuelle

Les noms, photos et textes sont la propriété intellectuelle de l’association Sémaphore Santé 92 Nord.

 

Edition

Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://dac92nord.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

 

Hébergement

La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://dac92nord.sante-idf.fr/accueil.html au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.